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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPOOL FRANCE
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Sequalia
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sequalia
EUROPOOL FRANCE SARL
MARTIN QUERCY
HENRI LASTENOUSE

Numéro de dépôt :
3504477
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Sequalia de EUROPOOL FRANCE

Présentation de la marque Sequalia

Déposée le 5 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPOOL FRANCE, MARTIN QUERCY, HENRI LASTENOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sequalia »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPOOL FRANCE domicilié(e) 32 RUE DU FORT,92140 CLAMART - 92140 - France, MARTIN QUERCY domicilié(e) 32 RUE DU FORT,92140 CLAMART - 92140 - France, HENRI LASTENOUSE domicilié(e) 22 AVENUE DE Tourville,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI LASTENOUSE domicilié(e) 22 AVENUE DE Tourville,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43


EUROPOOL FRANCE SARL - 32 RUE DU FORT,92140 CLAMART - 92140 - France

MARTIN QUERCY - 32 RUE DU FORT,92140 CLAMART - 92140 - France

HENRI LASTENOUSE - 22 AVENUE DE Tourville,75007 PARIS - 75007 - France


HENRI LASTENOUSE - 22 AVENUE DE Tourville,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466882 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Gestion de maisons de retraites et de l accompagnement et la prise en charge des seniors ;

Gestion immobilière et financière des maison de retraite et de la prise en charge des seniors ;

Tous services d'accompagnement et de prise en charge des seniors en matière d'accueil en maison de retraite, de restauration, d'hébergement, de loisirs, de soins de santé.